Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPERPAGE
MEUNIER Bernard

Numéro de dépôt :
1491476
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1998

Présentation de la marque HYPERPAGE

Déposée le 30 septembre 1988 par MEUNIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYPERPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEUNIER Bernard, domicilié(e) 6, allée des Toits de Buc, 78530 BUC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS. - France.

La marque HYPERPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPERPAGE est expirée depuis le 30 septembre 1998.

MEUNIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE ADRESSE , ARTEMISE , ARTEMISE , LES P'TITES CHERIES


MEUNIER Bernard - 6, allée des Toits de Buc, 78530 BUC. - France


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

"Ordinateurs.Programmes d'ordinateur. Logiciels pour ordinateurs".