Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMISE
MEUNIER Bernard, Guy, Gilles

Numéro de dépôt :
1381683
Date de dépôt :
27/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1996

Présentation de la marque ARTEMISE

Déposée le 27 novembre 1986 par MEUNIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEMISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEUNIER Bernard, Guy, Gilles, domicilié(e) 17, boulevard de Picpus, 75012 PARIS. - France.

La marque ARTEMISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMISE est expirée depuis le 27 novembre 1996.

MEUNIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE ADRESSE , HYPERPAGE , ARTEMISE , LES P'TITES CHERIES


MEUNIER Bernard, Guy, Gilles - 17, boulevard de Picpus, 75012 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Viandes poissons,, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs lait, et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salades);épices; glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.