Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAVOIE
Numéro de dépôt :
1750636
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/1999
Présentation de la marque SAVOIE
Déposée le 3 février 1989 par MEUNIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE est expirée depuis le 3 février 1999.
MEUNIER Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11