Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TREILLE
Numéro de dépôt :
1251485
Date de dépôt :
10/11/1983
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/11/1993
Présentation de la marque LA TREILLE
Déposée le 10 novembre 1983 par MEUNIER Aimée ép. FORESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LA TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TREILLE est expirée depuis le 10 novembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14