Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARIS CITY HOMES
MEULEY Francis

Numéro de dépôt :
92406675
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2012

Présentation de la marque PARIS CITY HOMES

Déposée le 21 février 1992 par MEULEY Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS CITY HOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est MEULEY Francis domicilié(e) 52, avenue Jean Moulin,66700 ARGELES SUR MER (dossier no 2215361) - 66700 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEULEY Francis domicilié(e) 52, avenue Jean Moulin,66700 ARGELES SUR MER (dossier no 2215361) - 66700 - France.

La marque PARIS CITY HOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARIS CITY HOMES est expirée depuis le 21 février 2012.

MEULEY Francis a également déposé les autres marques suivantes : SOLARHOMES , NET ODYSSEE , PLANETE ODYSSEE , FRANCE MEDITERRANEE , EURODOLLARS MAKE MONEY IN EUROPE , FRANCE CARAIBES , WHAT'S NEW, DOCTOR ?... , MOBIROULE


MEULEY Francis - 52, avenue Jean Moulin,66700 ARGELES SUR MER (dossier no 2215361) - 66700 - France


MEULEY Francis - 52, avenue Jean Moulin,66700 ARGELES SUR MER (dossier no 2215361) - 66700 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2002 n°2215361 - Publication au BOPI 2002-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Affaires immobilières Affaires financières Affaires monétaires Assurances.Organisation de voyages, services de transport, location de garages.Services d'éducation et de divertissement.Organisation de conférences et congrès.Production de films

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.