Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE MEDITERRANEE NEWS
MEULEY Francis

Numéro de dépôt :
1662935
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2011

Présentation de la marque FRANCE MEDITERRANEE NEWS

Déposée le 21 mai 1991 par MEULEY Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE MEDITERRANEE NEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEULEY Francis, domicilié(e) 52, avenue Jean Moulin, 66700 ARGELES SUR MER (dossier no 2200368) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEULEY Francis domicilié(e) (dossier no 2200368) - France.

La marque FRANCE MEDITERRANEE NEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE MEDITERRANEE NEWS est expirée depuis le 21 mai 2011.

MEULEY Francis a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MED' , SOLARHOMES , DREAM PROPERTIES IN FRANCE PROPRIETES DE REVE EN FRANCE , NET ODYSSEE , F.M.R. , PARIS CITY HOMES , PLANETE ODYSSEE , FRANCE MEDITERRANEE , EURODOLLARS MAKE MONEY IN EUROPE , FRANCE CARAIBES


MEULEY Francis - 52, avenue Jean Moulin, 66700 ARGELES SUR MER (dossier no 2200368) - France


MEULEY Francis - (dossier no 2200368) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2001 n°2200368 - Publication au BOPI 2001-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 8 novembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°334447 - Publication au BOPI 2001-11-08

Inscription le 14 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°328284 - Publication au BOPI 2001-08-14

Agence de presse et d'information.Communications.Transmission de données et messages.Editions de livres, revues, journaux.Distribution de journaux.Divertissement radio ou télévision.Spectacles.Production de films. Organisation de concours éducatifs ou de divertissement

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.