Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCOIS DE MEILLAC
Numéro de dépôt :
1658774
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
27/12/2000
Présentation de la marque FRANCOIS DE MEILLAC
Déposée le 27 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES TRICOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « FRANCOIS DE MEILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCOIS DE MEILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS DE MEILLAC est expirée depuis le 27 décembre 2000.
MEUBLES TRICOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40