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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEUBLES SOURISSEAU
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LEGENDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEGENDES
MEUBLES SOURISSEAU, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92433094
Date de dépôt :
26/08/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/08/2012

Présentation de la marque LEGENDES

Déposée le 26 août 1992 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES SOURISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LEGENDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES SOURISSEAU domicilié(e) 9 rue de Bretagne,44190 BOUSSAY (dossier no 2226402) - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 048 159 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2226402) - 29337 - France.

La marque LEGENDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEGENDES est expirée depuis le 26 août 2012.

MEUBLES SOURISSEAU a également déposé les autres marques suivantes : Terroir , PASTEL , Les Artisanes , LA TABLERAIE , Kondo , COULEUR TERROIR , SOURISSEAU FRANCE. S , Libre échange , Coins de France , Tabari's


MEUBLES SOURISSEAU, Société anonyme - 9 rue de Bretagne,44190 BOUSSAY (dossier no 2226402) - 44190 - France - SIREN 438048159


Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2226402) - 29337 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 18 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177683 - Publication au BOPI 1994-10-18

Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377802 - Publication au BOPI 2003-09-22

Renouvellement sans limitation le 12 août 2002 n°2226402 - Publication au BOPI 2002-08-12

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Meubles - glaces (miroirs) Articles de décoration en bois ou en matière plastique Ustensiles et récipients pour le ménage (autres qu'en matériaux précieux ou en plaqué) Articles de décoration en verrerie, porcelaine ou faïence, non compris dans d'autres classes Tissus, couvertures, nappes Tapis, revêtements muraux et de sols, tentures murales non en matières textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.