Déposée le 15 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Meubles SICOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « LA SOMMEILLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Meubles SICOT domicilié(e) R.N. 20, 45160 OLIVET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude SICOT: P.D.G - France.
La marque LA SOMMEILLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. Meubles SICOT - R.N. 20, 45160 OLIVET - France
M. Claude SICOT: P.D.G - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Literie, lits et jetée de lit
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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