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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEUBLES SANITAIRES DE FRANCE
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ARDICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDICA
MEUBLES SANITAIRES DE FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
94542151
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque ARDICA

Déposée le 20 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES SANITAIRES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES SANITAIRES DE FRANCE domicilié(e) REPASSAC, 32700 LECTOURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GLEIZE Christian - France.

La marque ARDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDICA est expirée depuis le 20 octobre 2004.

MEUBLES SANITAIRES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UNIBAIN


MEUBLES SANITAIRES DE FRANCE (SA) - REPASSAC, 32700 LECTOURE - France - SIREN 397220138


Monsieur GLEIZE Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Meubles de cuisines.Ustensiles et récipients pour la cuisine non en métaux précieux

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.