Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SERIE LIMITEE
MEUBLES RAPP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94532876
Date de dépôt :
09/08/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SERIE LIMITEE

Déposée le 9 août 1994 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERIE LIMITEE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP domicilié(e) 90, route de Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 850 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MEUBLES RAPP a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS, C'EST LE CHOIX , DIAM'Assur , ATLAS, LE MEUBLE EN BOITE , flanerie contemporaine , ATLAS LE CHOIX DE VIVRE SON INTERIEUR , FORCE CUISINE LES PROS DE LA CUISINE SUR MESURE , SCORE , Les jours Solidarité , Les jours Convivialité , Les jours Tentation


MEUBLES RAPP (Société Anonyme) - 90, route de Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM - France - SIREN 945850568


INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France


Inscription le 8 juillet 1996 - Rejet total n°203655 - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1996-07-08

Meubles, Meubles de bureau, meubles métalliques, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques