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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP
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LIGNE CROZATIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIGNE CROZATIER
MEUBLES RAPP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1437347
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2017
LIGNE CROZATIER de MEUBLES RAPP

Présentation de la marque LIGNE CROZATIER

Déposée le 24 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNE CROZATIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP domicilié(e) 90, Route de Guebwiller,68260 KINGERSHEIM (dossier no 2351118) - 68260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 850 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2351118) - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIGNE CROZATIER est expirée depuis le 24 novembre 2017.

MEUBLES RAPP a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS, C'EST LE CHOIX , DIAM'Assur , ATLAS, LE MEUBLE EN BOITE , flanerie contemporaine , ATLAS LE CHOIX DE VIVRE SON INTERIEUR , FORCE CUISINE LES PROS DE LA CUISINE SUR MESURE , SCORE , Les jours Solidarité , Les jours Convivialité , Les jours Tentation


MEUBLES RAPP Société Anonyme - 90, Route de Guebwiller,68260 KINGERSHEIM (dossier no 2351118) - 68260 - France - SIREN 945850568


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2351118) - 67550 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351118 - Publication au BOPI 2007-09-19

Renouvellement sans limitation n°2100077 - Publication au BOPI 1997-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 11 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673559 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711417 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.