Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP
/
LES COORDONNABLES DE CROZATIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COORDONNABLES DE CROZATIER
MEUBLES RAPP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99769535
Date de dépôt :
14/01/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2009

Présentation de la marque LES COORDONNABLES DE CROZATIER

Déposée le 14 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COORDONNABLES DE CROZATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP domicilié(e) 90, Route de Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 850 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.

La marque LES COORDONNABLES DE CROZATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COORDONNABLES DE CROZATIER est expirée depuis le 14 janvier 2009.

MEUBLES RAPP a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS, C'EST LE CHOIX , DIAM'Assur , ATLAS, LE MEUBLE EN BOITE , flanerie contemporaine , ATLAS LE CHOIX DE VIVRE SON INTERIEUR , FORCE CUISINE LES PROS DE LA CUISINE SUR MESURE , SCORE , Les jours Solidarité , Les jours Convivialité , Les jours Tentation


MEUBLES RAPP Société Anonyme - 90, Route de Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM - France - SIREN 945850568


CABINET BLEGER-RHEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.