Marque expirée - Marque en non vigueur

Les 30 jours Atlas
MEUBLES RAPP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3691764
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
Les 30 jours Atlas de MEUBLES RAPP

Présentation de la marque Les 30 jours Atlas

Déposée le 17 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les 30 jours Atlas »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP domicilié(e) 90, Route de Guebwiller - 68260 - KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 850 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 30 jours Atlas est expirée depuis le 17 novembre 2019.

MEUBLES RAPP a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS, C'EST LE CHOIX , DIAM'Assur , ATLAS, LE MEUBLE EN BOITE , flanerie contemporaine , ATLAS LE CHOIX DE VIVRE SON INTERIEUR , FORCE CUISINE LES PROS DE LA CUISINE SUR MESURE , SCORE , Les jours Solidarité , Les jours Convivialité , Les jours Tentation


MEUBLES RAPP, Société Anonyme - 90, Route de Guebwiller - 68260 - KINGERSHEIM - France - SIREN 945850568


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660035 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Ustensiles non électriques pour la cuisine ; verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir : vaisselle, verres (récipients), flacons ;

Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; couvertures de lit et de table ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).