Marque expirée - Marque en non vigueur

l'esprit libre
MEUBLES RAPP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98741694
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2018

Présentation de la marque l'esprit libre

Déposée le 9 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « l'esprit libre »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP domicilié(e) 90, Route de Guebwiller,68260 KINGERSHEIM (dossier no 2377998) - 68260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 850 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEUBLES RAPP Société Anonyme domicilié(e) 90, Route de Guebwiller,68260 KINGERSHEIM (dossier no 2377998) - 68260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque l'esprit libre est expirée depuis le 9 juillet 2018.

MEUBLES RAPP a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS, C'EST LE CHOIX , DIAM'Assur , ATLAS, LE MEUBLE EN BOITE , flanerie contemporaine , ATLAS LE CHOIX DE VIVRE SON INTERIEUR , FORCE CUISINE LES PROS DE LA CUISINE SUR MESURE , SCORE , Les jours Solidarité , Les jours Convivialité , Les jours Tentation


MEUBLES RAPP Société Anonyme - 90, Route de Guebwiller,68260 KINGERSHEIM (dossier no 2377998) - 68260 - France - SIREN 945850568


MEUBLES RAPP Société Anonyme - 90, Route de Guebwiller,68260 KINGERSHEIM (dossier no 2377998) - 68260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340474 - Publication au BOPI 2002-02-05

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2377998 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; Publicité ; distribution de prospectus, location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la gestion de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).