Déposée le 16 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORCE CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP domicilié(e) 90, Route de Guebwiller,68260 KINGERSHEIM (dossier no 2283596) - 68260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 850 568 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2283596) - 67300 - France.
La marque FORCE CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEUBLES RAPP Société Anonyme - 90, Route de Guebwiller,68260 KINGERSHEIM (dossier no 2283596) - 68260 - France - SIREN 945850568
CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2283596) - 67300 - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283596 - Publication au BOPI 2005-03-07
Renouvellement sans limitation n°2044930 - Publication au BOPI 1995-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription - Transmission de propriété n°28000 - Publication au BOPI
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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