Déposée le 22 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « flanerie contemporaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP domicilié(e) 90, Route de Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 850 568 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.
La marque flanerie contemporaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEUBLES RAPP Société Anonyme - 90, Route de Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM - France - SIREN 945850568
CABINET BLEGER-RHEIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie ; catalogues, imprimés, dépliants, journaux ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jone, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux préciaux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, en porcelaine, en faïence, en papier, en carton, en matières plastiques. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Tapis, paillassons, nattes, linotéum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Publicité ; distribution de prospectus, location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la gestion de leurs affaires. Etudes de marché, recueil de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs et réseau Internet. Intermédiation par Internet. Services de transmission d'informations par voie télématique. Courrier électronique. Communications par réseau informatique mondial. Transmission de données commerciales publicitaires par réseau Internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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