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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP
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CROZATIER MEUBLES DECORATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROZATIER MEUBLES DECORATION
MEUBLES RAPP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1621976
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2020
CROZATIER MEUBLES DECORATION de MEUBLES RAPP

Présentation de la marque CROZATIER MEUBLES DECORATION

Déposée le 12 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROZATIER MEUBLES DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP domicilié(e) 90, Route de Guebwiller - 68260 - KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 850 568 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque CROZATIER MEUBLES DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROZATIER MEUBLES DECORATION est expirée depuis le 12 octobre 2020.

MEUBLES RAPP a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS, C'EST LE CHOIX , DIAM'Assur , ATLAS, LE MEUBLE EN BOITE , flanerie contemporaine , ATLAS LE CHOIX DE VIVRE SON INTERIEUR , FORCE CUISINE LES PROS DE LA CUISINE SUR MESURE , SCORE , Les jours Solidarité , Les jours Convivialité , Les jours Tentation


MEUBLES RAPP, Société Anonyme - 90, Route de Guebwiller - 68260 - KINGERSHEIM - France - SIREN 945850568


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2000 n°2180619 - Publication au BOPI 2000-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 28 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179032 - Publication au BOPI 1994-11-28

Renouvellement sans limitation le 25 août 2010 n°2449212 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-25

Inscription le 11 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673559 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711417 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques