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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP
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CROZATIER LA SIGNATURE DES MEUBLES DE QUALITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROZATIER LA SIGNATURE DES MEUBLES DE QUALITE
MEUBLES RAPP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1437346
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2017
CROZATIER LA SIGNATURE DES MEUBLES DE QUALITE de MEUBLES RAPP

Présentation de la marque CROZATIER LA SIGNATURE DES MEUBLES DE QUALITE

Déposée le 24 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROZATIER LA SIGNATURE DES MEUBLES DE QUALITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP domicilié(e) 90, Route de Guebwiller,68260 KINGERSHEIM (dossier no 2351162) - 68260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 850 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2351162) - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROZATIER LA SIGNATURE DES MEUBLES DE QUALITE est expirée depuis le 24 novembre 2017.

MEUBLES RAPP a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS, C'EST LE CHOIX , DIAM'Assur , ATLAS, LE MEUBLE EN BOITE , flanerie contemporaine , ATLAS LE CHOIX DE VIVRE SON INTERIEUR , FORCE CUISINE LES PROS DE LA CUISINE SUR MESURE , SCORE , Les jours Solidarité , Les jours Convivialité , Les jours Tentation


MEUBLES RAPP Société Anonyme - 90, Route de Guebwiller,68260 KINGERSHEIM (dossier no 2351162) - 68260 - France - SIREN 945850568


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2351162) - 67550 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351162 - Publication au BOPI 2007-09-19

Renouvellement sans limitation n°2100084 - Publication au BOPI 1997-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Meubles, glaces (miroirs);cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.