Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP
/
CROZATIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROZATIER
MEUBLES RAPP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1442251
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2017

Présentation de la marque CROZATIER

Déposée le 23 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROZATIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP domicilié(e) 90, Route de Guebwiller,68260 KINGERSHEIM (dossier no 2355093) - 68260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 850 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2355093) - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROZATIER est expirée depuis le 23 décembre 2017.

MEUBLES RAPP a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS, C'EST LE CHOIX , DIAM'Assur , ATLAS, LE MEUBLE EN BOITE , flanerie contemporaine , ATLAS LE CHOIX DE VIVRE SON INTERIEUR , FORCE CUISINE LES PROS DE LA CUISINE SUR MESURE , SCORE , Les jours Solidarité , Les jours Convivialité , Les jours Tentation


MEUBLES RAPP Société Anonyme - 90, Route de Guebwiller,68260 KINGERSHEIM (dossier no 2355093) - 68260 - France - SIREN 945850568


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2355093) - 67550 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2007 n°2355093 - Publication au BOPI 2007-11-09

Renouvellement sans limitation n°2100082 - Publication au BOPI 1997-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 11 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673559 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711417 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Bibelots en métaux communs.Verrerie, porcelaine, faïence, vaisselle non en métaux précieux, bibelots en porcelaine, en terre cuite ou en verre.Tapis, paillassons, nattes, linoléums, moquettes et autres produits servant à recouvrir les planchers. Tentures, papiers peints, toiles cirées et produits analogues pour le revêtement des murs ou des parois.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.