Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATLAS ACCEDEZ AU TOP
MEUBLES RAPP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3906067
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
ATLAS ACCEDEZ AU TOP de MEUBLES RAPP

Présentation de la marque ATLAS ACCEDEZ AU TOP

Déposée le 19 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS ACCEDEZ AU TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP domicilié(e) 90, Route de Guebwiller - 68260 - KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 850 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN, Mme HEILIGENSTEIN KREBS Sabine domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque ATLAS ACCEDEZ AU TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS ACCEDEZ AU TOP arrivera à expiration en date du 19 mars 2022.

MEUBLES RAPP a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS, C'EST LE CHOIX , DIAM'Assur , ATLAS, LE MEUBLE EN BOITE , flanerie contemporaine , ATLAS LE CHOIX DE VIVRE SON INTERIEUR , FORCE CUISINE LES PROS DE LA CUISINE SUR MESURE , SCORE , Les jours Solidarité , Les jours Convivialité , Les jours Tentation


MEUBLES RAPP, Société Anonyme - 90, Route de Guebwiller - 68260 - KINGERSHEIM - France - SIREN 945850568


CABINET BLEGER-RHEIN, Mme HEILIGENSTEIN KREBS Sabine - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660035 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Lampes d'éclairage, lampes à huiles essentielles, bouilloires électriques, cafetières, grille-pains, toasteurs, chauffe-plats, bouillotes, ventilateurs, lunettes de WC, fours, fours à micro-ondes, plaques électriquesn vitrocéramiques, hottes aspirantes, réfrigérateurs, sèche-linge, vasques et lavabos.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Ustensiles pour la cuisine ; verrerie, vaisselle en porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux.