Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OSCAR
Numéro de dépôt :
1672831
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2001
Présentation de la marque OSCAR
Déposée le 21 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES MD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEUBLES MD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232725 - Publication au BOPI 1997-02-13