Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMANTIQUE
MEUBLES LEJEUNE

Numéro de dépôt :
3176943
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2012
DOMANTIQUE de MEUBLES LEJEUNE

Présentation de la marque DOMANTIQUE

Déposée le 24 juillet 2002 par MEUBLES LEJEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est MEUBLES LEJEUNE domicilié(e) Société Coopérative de Production anonyme, Lieudit "Le Launay",76780 ARGUEIL - 76780 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE FIDUCIAIRE EUROPEEN Maître Jean-François GRASSET domicilié(e) 328 rue du Général de Gaulle , BP 39,76232 BOIS-GUILLAUME Cédex - 76232 - France.

La marque DOMANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMANTIQUE est expirée depuis le 24 juillet 2012.


MEUBLES LEJEUNE - Société Coopérative de Production anonyme, Lieudit "Le Launay",76780 ARGUEIL - 76780 - France


CENTRE FIDUCIAIRE EUROPEEN Maître Jean-François GRASSET - 328 rue du Général de Gaulle , BP 39,76232 BOIS-GUILLAUME Cédex - 76232 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

- Couleurs, vernis, laques. Préservatifs contre la détérioration du bois. - Meubles en bois

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.