Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Meubles HERVIEU
Meubles HERVIEU

Numéro de dépôt :
3177588
Date de dépôt :
23/07/2002
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
23/07/2012
Meubles HERVIEU de Meubles HERVIEU

Présentation de la marque Meubles HERVIEU

Déposée le 23 juillet 2002 par la société Meubles HERVIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « Meubles HERVIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société Meubles HERVIEU domicilié(e) 50810 St Jean des Baisants - 50810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 898 210 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meubles HERVIEU domicilié(e) 50810 St JEAN DES BAISANTS - France.

La marque Meubles HERVIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meubles HERVIEU est expirée depuis le 23 juillet 2012.


Meubles HERVIEU - 50810 St Jean des Baisants - 50810 - France - SIREN 334898210000


Meubles HERVIEU - 50810 St JEAN DES BAISANTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Meubles Cuisine (meubles)