Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIENNA
MEUBLES GRANGE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1613041
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2000

Présentation de la marque SIENNA

Déposée le 31 août 1990 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES GRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIENNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES GRANGE domicilié(e) Rue de l'Hôtel Dieu, 69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMA - France.

La marque SIENNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIENNA est expirée depuis le 31 août 2000.

MEUBLES GRANGE a également déposé les autres marques suivantes : CRINOLINE , IRLANDE DE GRANGE , GRANGE. LES MEUBLES DE FAMILLE. , EMILIE GRANGE , DIVA , CALECHE , DEGRIFF STYL , HORIZONS , GRANGE , G GROUPE GRANGE


MEUBLES GRANGE (Société Anonyme) - Rue de l'Hôtel Dieu, 69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France


ARTEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.-Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).