Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MEUBLIER
Numéro de dépôt :
931430
Date de dépôt :
25/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE MEUBLIER
Déposée le 25 août 1975 par Meubles Gillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE MEUBLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MEUBLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE MEUBLIER est expirée depuis le 25 août 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-476