Meubles et Sièges de Style Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3282532
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/03/2014
Présentation de la marque NANCELLE
Déposée le 29 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Meubles et Sièges de Style
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NANCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Meubles et Sièges de Style domicilié(e) Route de Frebécourt,88300 NEUFCHÂTEAU - 88300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 891 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal GERVAIS Meubles et Sièges de Style SAS domicilié(e) Route de Frebécourt,88300 NEUFCHÂTEAU - 88300 - France.
La marque NANCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANCELLE est expirée depuis le 29 mars 2014.
Meubles et Sièges de Style Société par Actions Simplifiée - Route de Frebécourt,88300 NEUFCHÂTEAU - 88300 - France - SIREN 326891561
Pascal GERVAIS Meubles et Sièges de Style SAS - Route de Frebécourt,88300 NEUFCHÂTEAU - 88300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Appareils d'éclairage, abats-jour. Meubles y compris porte-revues, sellettes, tables à couture, tables à jeux, tables roulantes, tables téléphone, tables basses, gigognes, dessertes, bouts de canapé, coiffeuses, liseuses, chiffonniers, commodes, enfilades, buffets, meubles télévision, meubles informatiques, meubles bar, semainiers, bibus, bibus écritoire, bonheurs du jour, bureaux, bureaux informatiques, consoles, consoles demi-lune, consoles vitrine, meubles d'entrée, meubles d'angle, meubles à chaussures, bibliothèques, tables de salle à manger, tables de conférence, tables extensibles, consoles extensibles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; fauteuils y compris fauteuils de bureau ; sièges y compris chaises de bureau, chaises de salle à manger, cabriolets, bergères, canapé ; vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaiselle non en métaux précieux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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