Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUBLES & design
Meubles Erbsmann (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98722483
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2008

Présentation de la marque MEUBLES & design

Déposée le 10 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) Meubles Erbsmann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEUBLES & design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Meubles Erbsmann domicilié(e) 72, route de Metz, 57130 Jouy aux Arches - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 801 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Margaret Horgnies Meubles Erbsmann SA - France.

La marque MEUBLES & design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUBLES & design est expirée depuis le 10 mars 2008.

Meubles Erbsmann a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES ERBSMANN


Meubles Erbsmann (Société Anonyme) - 72, route de Metz, 57130 Jouy aux Arches - France - SIREN 365801281


Madame Margaret Horgnies Meubles Erbsmann SA - France


Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet partiel n°311373 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Meubles, salons en cuir, tissu ou tout autre revêtement, sièges, luminaires, glaces (miroirs), cadres ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosse (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Conseils en décoration et agencement d'intérieur ; réalisation (conception) d'aménagements d'intérieur.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.