Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CANILIT
Meubles DESPONT

Numéro de dépôt :
4517895
Date de dépôt :
22/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CANILIT de Meubles DESPONT

Présentation de la marque CANILIT

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par Meubles DESPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANILIT »

Le déposant est Meubles DESPONT domicilié(e) 16 rue Denis Papin - 58640 - Varennes Vauzelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas DESPONT domicilié(e) 16 rue Denis Papin - 58640 - Varennes Vauzelles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Meubles DESPONT - 16 rue Denis Papin - 58640 - Varennes Vauzelles - France


Monsieur Nicolas DESPONT - 16 rue Denis Papin - 58640 - Varennes Vauzelles - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 10 décembre 2020 - Rejet total n°805077 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.