Déposée le 8 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES DEMEYERE A DIRECTOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « SANEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES DEMEYERE A DIRECTOIRE domicilié(e) 178-184 rue de la PREVOTE, BP 49,59840 PERENCHIES - 59840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 140 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel Chevalier - Demeyere domicilié(e) 178 rue de la Prévôté,59840 Pérenchies - 59840 - France.
La marque SANEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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