Déposée par voie électronique le 19 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEUBLES DELANNOY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Domobilis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEUBLES DELANNOY domicilié(e) Zone du chateau, 45 rue Gutenberg - 62220 - carvin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEUBLES DELANNOY domicilié(e) Zone du chateau, 45 rue Gutenberg - 62220 - carvin - France.
La marque Domobilis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domobilis est expirée depuis le 19 juin 2024.
MEUBLES DELANNOY a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLESENLIGNE.FR
MEUBLES DELANNOY, SAS - Zone du chateau, 45 rue Gutenberg - 62220 - carvin - France
MEUBLES DELANNOY - Zone du chateau, 45 rue Gutenberg - 62220 - carvin - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Domobilis"
