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Marques déposées par la société MEUBLES DE SAINT REMY
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CAMILLE & VENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAMILLE & VENCE
MEUBLES DE SAINT REMY

Numéro de dépôt :
93476472
Date de dépôt :
12/07/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2013

Présentation de la marque CAMILLE & VENCE

Déposée le 12 juillet 1993 par la société MEUBLES DE SAINT REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAMILLE & VENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la société MEUBLES DE SAINT REMY domicilié(e) Société Anonyme,55130 GONDRECOURT LE CHATEAU (dossier no 2239994) - 55130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 159 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2239994) - 88026 - France.

La marque CAMILLE & VENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAMILLE & VENCE est expirée depuis le 12 juillet 2013.

MEUBLES DE SAINT REMY a également déposé les autres marques suivantes : ROLL , CAMILLE & VENCE , ROLL PRESTIGE


MEUBLES DE SAINT REMY - Société Anonyme,55130 GONDRECOURT LE CHATEAU (dossier no 2239994) - 55130 - France - SIREN 388159030


Cabinet Michel POUPON - 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2239994) - 88026 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Inscription le 24 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372310 - Publication au BOPI 2003-06-24

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2239994 - Publication au BOPI 2003-03-19

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

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