Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUBLES-DE-JARDIN-DESIGN
MEUBLES DE JARDIN DESIGN, SAS

Numéro de dépôt :
3823541
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
MEUBLES-DE-JARDIN-DESIGN de MEUBLES DE JARDIN DESIGN

Présentation de la marque MEUBLES-DE-JARDIN-DESIGN

Déposée le 13 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEUBLES DE JARDIN DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEUBLES-DE-JARDIN-DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEUBLES DE JARDIN DESIGN domicilié(e) 46 Rue du Fbg St Martin - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 567 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEUBLES DE JARDIN DESIGN domicilié(e) 46 Rue du Fbg St Martin - 75010 - PARIS - France.

La marque MEUBLES-DE-JARDIN-DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUBLES-DE-JARDIN-DESIGN est expirée depuis le 13 avril 2021.


MEUBLES DE JARDIN DESIGN, SAS - 46 Rue du Fbg St Martin - 75010 - PARIS - France - SIREN 530567676


MEUBLES DE JARDIN DESIGN - 46 Rue du Fbg St Martin - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.