Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BIBUS
MEUBLES DANIEL GIBOUT (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1541295
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1999

Présentation de la marque LE BIBUS

Déposée le 12 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBLES DANIEL GIBOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBLES DANIEL GIBOUT domicilié(e) 118, rue Maréchal Joffre, 76600 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque LE BIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIBUS est expirée depuis le 12 juillet 1999.


MEUBLES DANIEL GIBOUT (Société à responsabilité limitée) - 118, rue Maréchal Joffre, 76600 LE HAVRE - France


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Lustres.Meubles, meubles en pin, vannerie, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets, jeux et jouets en bois;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].