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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEUBLES CHAMOIS
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CHAMOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMOIS
MEUBLES CHAMOIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93471427
Date de dépôt :
09/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2023

Présentation de la marque CHAMOIS

Déposée le 9 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEUBLES CHAMOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEUBLES CHAMOIS domicilié(e) 65 route de Niort - 79430 - LA CHAPELLE SAINT LAURENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 935 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMOIS est expirée depuis le 9 juin 2023.


MEUBLES CHAMOIS, Société par actions simplifiée - 65 route de Niort - 79430 - LA CHAPELLE SAINT LAURENT - France - SIREN 391935988


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238383 - Publication au BOPI 2003-03-07

Inscription le 3 mars 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°366335 - Publication au BOPI 2003-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2530484 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques