Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HQF HAUTE QUALITE FRANÇAISE
MEUBLES CELIO, SAS
Numéro de dépôt :
4050730
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque HQF HAUTE QUALITE FRANÇAISE
Déposée le 26 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEUBLES CELIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HQF HAUTE QUALITE FRANÇAISE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEUBLES CELIO domicilié(e) 65 route de Niort - 79430 - LA CHAPELLE SAINT LAURENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 566 620 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEUBLES CELIO, Mme Morin valerie domicilié(e) 65 route de Niort - 79430 - LA CHAPELLE SAINT LAURENT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEUBLES CELIO, SAS - 65 route de Niort - 79430 - LA CHAPELLE SAINT LAURENT - France - SIREN 331566620
MEUBLES CELIO, Mme Morin valerie - 65 route de Niort - 79430 - LA CHAPELLE SAINT LAURENT - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°681001 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).
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