Déposée le 31 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBL'INVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMEUBL'OCCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBL'INVEST domicilié(e) 1 rue Jean Perrin, Z.I. du Pont-Yblon, 93150 Le Blanc Mesnil - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 247 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric BONIN Avocat à la Cour - France.
La marque AMEUBL'OCCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522394.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMEUBL'OCCAS est expirée depuis le 31 mai 2004.
MEUBL'INVEST (SARL) - 1 rue Jean Perrin, Z.I. du Pont-Yblon, 93150 Le Blanc Mesnil - France - SIREN 385247788
Maître Eric BONIN Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
Meubles, salons, litteries (à l'exception du linge de lit) et ameublements.Tapis, revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Décoration d'intérieur
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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