Déposée le 7 décembre 2006 par METZGER Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « VELOCAR »
Le déposant est METZGER Francis domicilié(e) 12 rue des roses,67360 DURRENBACH - 67360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METZGER Francis domicilié(e) 12 rue des roses,67360 DURRENBACH - 67360 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOCAR est expirée depuis le 7 décembre 2016.
METZGER Francis - 12 rue des roses,67360 DURRENBACH - 67360 - France
METZGER Francis - 12 rue des roses,67360 DURRENBACH - 67360 - France
Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493457 - Publication au BOPI 2009-03-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de locomotion, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;
Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ;
Caravanes ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VELOCAR"
