Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES RECETTES DE PIERRE Hauconcourt
SAS METZDIS

Numéro de dépôt :
4335642
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2027
LES RECETTES DE PIERRE Hauconcourt de METZDIS

Présentation de la marque LES RECETTES DE PIERRE Hauconcourt

Déposée le 6 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METZDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES RECETTES DE PIERRE Hauconcourt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METZDIS domicilié(e) BREUIL HORDAL - 57280 - HAUCONCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 058 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS METZDIS, M. JEAN-LUC BRAMAS domicilié(e) BREUIL HORDAL - 57280 - HAUCONCOURT - France.

La marque LES RECETTES DE PIERRE Hauconcourt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RECETTES DE PIERRE Hauconcourt arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

METZDIS a également déposé les autres marques suivantes : LES RECETTES DE PIERRE COURS DE CUISINE E.LECLERC L HAUCONCOURT


SAS METZDIS - BREUIL HORDAL - 57280 - HAUCONCOURT - France - SIREN 484058664


SAS METZDIS, M. JEAN-LUC BRAMAS - BREUIL HORDAL - 57280 - HAUCONCOURT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

– ustensiles de ménage, ustensiles de cuisine, récipients à usage ménager, récipients pour la cuisine, éponges, brosses, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, poubelles, verres (récipients), vaisselles ;

– tissus, tissus à usage textile, tissus élestiques, velours, linge de maison, linge de table non en papier, linge bain à l'exception de l'habillement.

– plats cuisinés, plats surgelés, conservés à base de viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande, fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boisson à base de thé.

– bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

– cours de cuisine privés et collectifs.

– services de restauration, services de bars, services de traiteur.