Déposée le 3 décembre 1999 par METZ Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VOCABILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est METZ Paul, domicilié(e) 95 rue de la Ganzau, 67100 STRASBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque VOCABILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METZ Paul - 95 rue de la Ganzau, 67100 STRASBOURG - France
Cabinet METZ PATNI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496830 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-04-01
Documents et articles publicitaires en papier et en carton à savoir : imprimés, tracts, prospectus, affiches, pancartes, présentoirs. Articles de bureau à l'exception des meubles. Cartes de présentation. Créations verbales et graphiques. Décoration de vitrines. Aides et conseils aux entreprises dans le domaine des marques. Cessions, transferts et concessions de marques. Aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Conseils, informations, investigations ou renseignements d'affaires. Etudes et recherches de marchés. Affichage. Bureaux de placement. Courrier publicitaire. Services de dactylographie. Démonstration de produits. Diffusion d'annonces, d'échantillons et de matériel publicitaire. Reproduction de documents. Estimations financières. Expertises en affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux. Gestion de fichiers informatiques. Location de matériel publicitaire. Promotion des ventes. Publicité. Recrutement de personnel. Relations publiques. Sondage d'opinion. Expertises en affaires. Consultations professionnelles. Travaux d'ingénieurs. Recherches documentaires. Travaux d'impression. Expertises dans le domaine de la propriété industrielle. Transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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