Marque enregistrée - Marque en vigueur

METZ
METZ METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4297485
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2026
METZ de METZ METROPOLE COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION

Présentation de la marque METZ

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2016 par METZ METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « METZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est METZ METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) Harmony Park, 11 boulevard de la Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ Cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JLS, Mme. Myriam JEAN domicilié(e) 2 bis Rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France.

La marque METZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METZ arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.


METZ METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Harmony Park, 11 boulevard de la Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ Cedex 3 - France


Cabinet JLS, Mme. Myriam JEAN - 2 bis Rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Huiles essentielles et extraites aromatiques ; Préparations nettoyantes et parfumantes ; Cosmétiques et produits cosmétiques ; Huiles minérales [cosmétiques] ; Parfums d'ambiance ; Préparations pour le toilettage d'animaux ; Abrasifs ; Arômes alimentaires [huiles essentielles] ; Préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté ; Produits de parfumerie et parfums ; Nécessaire de produits de beauté ; Cire lustrante prête à l'emploi ; Détergents ; Décolorants ; Liquides lavants ; Préparations pour polir ; Produits de nettoyage ; Savons et gels ; Produits de maquillage ;

Matériaux en métal à l'état brut et mi-ouvrés, à usage non spécifié ; Matériaux et éléments de construction métalliques ; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques ; Quincaillerie métallique ; Récipients et articles de transport et d'emballage métalliques ; Statues et oeuvres d'art en métaux communs ; Volets métalliques ; Armoires ignifugées métalliques [autres que meubles] ; Bronzes [objets d'art] ; Bustes en métaux non précieux ; Figurines (statuettes) décoratives en métaux communs ; Sculptures en métal ; Statues en bronze ; Trophées en métaux communs ; Objets d'art en métaux communes ; Monuments métalliques ; Pièces de fonderie d'art en bronze ; Enseignes, panneaux d'information et panneaux publicitaires, en métal ; Abris en matériaux métalliques préfabriqués et isolés ; Chambres fortes et coffre-forts, en métal ; Colonne d'affichage métalliques ;

Armes tranchantes et contondantes ; instruments d'hygiène et de beauté pour les êtres humains et les animaux ; Instruments de préparation des aliments, couteaux de cuisine et coutellerie ; Outils de levage ; Outils et instruments à main pour le traitement des matériaux, et pour la construction, la réparation et l'entretien ; Armes blanches ; Appareils de coiffure ; Outils d'art corporel ; Outils de manucure et de pédicure ; Couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; Ménagères ; Vaisselle jetable en matières plastiques [couverts] ; Pinces de service ; Robots culinaires à fonctionnement manuel ; Instruments pour entretenir le feu ; Outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager ;

Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; Dispositif de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; Dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; Dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques ; Instruments, indicateurs, et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance ; Équipement de plongée ; Agendas électroniques ; Cartes numériques informatiques ; Disques compacts préenregistrés ; Hologrammes ; Microfilms [impressionnés] ; Appareils et instruments nautiques ; Systèmes électroniques de localisation mondiale [GPS] ; Appareils et instruments de radio ; Appareils enregistreurs ; Dictionnaires électroniques ; Équipement audiovisuel et de technologie de l'information ; Dispositifs audio/visuels et photographiques ; Imprimantes ; Équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données ; Appareils de visioconférence ; Appareils téléphoniques ; Interphones ; Télécopieurs ; Dispositifs de capture et de développement d'images ; Dispositifs de stockage et données ; Cartes mémoires ; Clés USB ; Disques compacts [CD] ; Jeux vidéo sur disque [logiciels] ; Bases de données informatiques ; Enregistrements multimédia ; Livres électroniques ; Logiciels d'exploitation intégrés ; Systèmes d'exploitations informatiques ; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ;

Articles de bijouterie-joaillerie ; Instruments de mesure du temps ; Pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations ; Instruments chronométriques ; Porte-clés et chaînettes pour clés ; Objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci ; Modèles réduits [ornements] en métaux précieux ; Ornements [statues] en métaux précieux ; Accessoires pour montres ; Horloges ; Chronomètres ; Montres ; Pièces et accessoires d'instruments d'horlogerie ; Radio-réveils ; Coffrets à bijoux et coffrets à montres ; Boîtes de présentation d'articles d'horlogerie ; Étuis pour montres et horloges ;

Accessoires pour instruments de musique ; Instruments de musique ; Diapasons ; Métronomes pour musiciens ; Pupitres à musique ; Supports d'instruments de musique ; Étuis pour instruments de musiques ; Appareils pour accorder les instruments de musiques ; Équipements et instruments de musiques électroniques ;

Matériaux de décoration et d'art et supports ; Matériel de filtrage en papier ; Objets d'art, figurines en papier et en carton, maquettes d'architecture ; Papeterie et fournitures scolaires ; Papier et carton ; Produits de l'imprimerie ; Produits en papier jetables ; Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Colles et autres adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Équipement artistique, d'artisanat et de réalisation de maquettes ; Dessins ; Gravures et leurs reproductions ; OEuvres de peinture et travaux de calligraphie ; Sérigraphies ; Équipement d'enseignement ; Agendas et journaux ; Livres ; Affiches ; Annuaires ; Autocollants [articles de papeterie] ; Calendriers ; Catalogues ; Cartons d'invitation imprimés ; Images d'art ; Périodiques ; Timbres-poste ; Décorations en carton pour produits alimentaires ; Boîtes en carton ; Film alimentaire ; Mouchoirs en papier ; Papier-cadeau ; produits en papier jetables ; Essuie-mains hygiéniques en papier ; Papier de soie ; Linge de table en papier ; Papier absorbant ;

Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport ; Cannes ; Boîtes en cuir ; Cuir et imitations cuir ; Fourrures [peaux d'animaux] ; Étuis pour documents ; Malles ; Mallettes ; Pochettes [bourses] ; Porte-billets ; Porte-bébés à porter sur soi ; Porte-documents ; Porte-monnaie multi-usages ; Sets de voyage ; Trousses de toilette ; Valises ; Parapluies et parasols ; Sellerie, fouets et équipement pour chevaux ;

Conteneurs, et fermetures et leurs supports, non métalliques ; Meubles et ameublements ; Statues, figurines, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, non compris dans d'autres classes ; Cercueils et urnes funéraires ; Coffres non métalliques à serrure ; Jardinières en bois ; Paniers ; Récipients multifonctions et non métalliques autres qu'à usage ménager ou que pour la cuisine ; Logements et lits pour animaux ; Encadrements ; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins ; Miroirs (verre argenté) ; Stores d'intérieur, et accessoires pour rideaux et stores d'intérieur ; Accessoires de salle de bains sous forme de meubles ; Casiers ; Chariots [mobilier] ; Cloisons [mobilier] ; Coffrets [meubles] ; Étagères ; Garnitures de meubles non métalliques ; Housses ajustées pour meubles ; Paravents à un vantail [mobilier] ; Penderies ; Volets intérieurs ; Vitrines ; Vannerie ;

Articles de nettoyage ; Statues, figurines, plaques et oeuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe ; Ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain ; Vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients pour la cuisine ou le ménage ; Verre brut et mi-ouvré, à usage non spécifié ; Arrosoirs ; Vases ; Récipients pour fleurs ; Seringues à fleurs ; Systèmes d'arrosage pour pelouses ; Appareils pour parfumer l'air ; Corbeilles à papier ; Aquariums et vivariums ; Cages à oiseaux ; Assiettes-souvenirs ; Boîtes en verre ; Cristaux [verrerie] ; Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; Porcelaines ; Sculpture sur glace pour la décoration ; Tirelires ; Oeufs en porcelaine ; Figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; Objets d'art en cristal ; Objet d'art en verre ; Candélabres [chandeliers] ; Cristallerie taillé main ; Diffuseurs de parfums récipients] ; Photophores pour recevoir une bougie ; Poteries ; Vitraux décoratifs ;

Produits textiles et substituts de produits textiles ; Bâches de protection en toile à voile ; Articles textiles imprimés à la pièces ; Emballages cadeaux en tissu ; Doublures [étoffes] ; Feutre ; Étoffes ; Linge ouvré ; Housses de protection pour meubles ; Linge de maison ; Rideaux ; Tentures murales ; Articles textiles d'ameublement ; Articles textiles de maisons ; Drapeaux et fanions en matière textiles ; Moustiquaires ; Mouchoirs ; Matières textiles pour meubles ; Produits en matières textiles imperméables ; Produits en matières textiles non compris dans d'autres classes ; Tapisserie en matières textiles ; Tissu d'ameublement ; Tissus décoratifs drapés ;

Chapellerie ; Chaussures ; Vêtements ; Bonnets ; Coiffures [voiles] ; Chaussure de sport ; Housses pour chaussures autres qu'à usage médical ; Vêtements de gymnastique ; Articles de lingerie ; Ceintures ; Déguisements ; Écharpes ; Foulards ; Fourrures [vêtements] ; Gants [habillement] ;

Appareils pour champ de foire et terrain de jeux ; Articles et équipement de sport ; Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; Jouets, jeux et cotillons ; Appareils de jeux vidéo ; Consoles de jeu ; Appareils de jeux d'intérieur pour enfants ; Balles, boules et ballons de jeu ; Jeux éducatifs électroniques ; Maquettes [jouets] ;

Café, thé, cacao, et leurs succédanés ; Glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets ; Grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures ; Produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts ; Sels, assaisonnements, arômes et condiments ; Sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles ; Céréales ; Levures et agents levants ; Pâtes, appareils et leurs préparations instantanées ; Pâtes alimentaires ; Pâtisseries salées ; Plats cuisinés à base de pâtes ; Sandwiches ;

Bière et produits de brasserie ; Boissons sans alcool ; Préparations pour faire des boissons ; Eaux ; Jus ; Lait [produit non laitier] ; Boissons gazeuses aromatisées ; Cola boissons sans alcool] ; Limonades ; Concentrés destinés à la préparation de boissons sans alcool ; Sirops [boissons] ;

Boissons alcoolisés à l'exception des bières ; Préparations pour faire des boissons alcoolisées ; Cidre ; Spiritueux et liqueurs ; Vin ; Apéritifs ; Cocktails ; Boissons gazeuses alcoolisées autres que bières ; Boissons alcooliques pré-mélangées ;

Services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs ; Services d'analyses, de recherche et d'informations relatifs aux affaires ; Services de négociations commerciales et d'information de la clientèle ; Services de publicité, de marketing et de promotion ; Services de gestion des ressources humaines et recrutement de personnel ; Archivage (saisie, recueil, systématisation de données) pour sociétés ; Services de réseautage d'affaires ; Analyse économique à des fins commerciales ; Diffusion d'informations publicitaires concernant des entreprises ; Prévisions économiques ; Services de revue de presse ; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; Services d'importation et d'exportation ; Services d'abonnement à des revues électroniques ; Mise à disposition d'espace, de temps et de support publicitaire ; Services d'exposition et de salon ; Services de programmes et de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; Services de relations publiques ; Location de matériel publicitaire ; Organisation de concours à des fins publicitaires ; Organisation de foires commerciales à des fins publicitaires ; Services de marketing événementiel ;

Services de télécommunication ; Communication informatique et accès à Internet ; Fourniture et location d'installations et d'équipement de télécommunication ; Services de téléphonie et de téléphonie mobile ; Agences de presse ; Communication d'informations par satellite ; Communication de données par voie de télécommunications ; Communication de données par voie électronique ; Communications téléphoniques ; Communications via des réseaux multinationaux de télécommunications ; Conseils en matière de réseaux de communication ; Services de messagerie ; Services de conférences en réseau ; Services de transmission sécurisée de données, sons et images ;

Emballage et entreposage de marchandises ; Stationnement et stockage de véhicules, amarrage ; Distribution d'énergie ; Distribution des eaux ; Transport de déchets ; Services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie ; Services publics d'approvisionnement en eau ; Services publics de distribution d'électricité ; Services publics de distribution en gaz naturel ; Dépôt de marchandises ; Mise à disposition d'informations en matière de services d'entreposage ; Mise à disposition d'installations et de services de mise en entrepôt ; Stockage ; Transport et entreposage ; Services de parkings pour voitures et de mise à disposition de parcs de stationnement ; Location de moyens de transport ; Opérations de secours ; de récupération, de remorquage et de sauvetage ; Transport et livraison de marchandises ; Services d'organisation d'excursions, de visites guidées et de visites touristiques ; Encadrement d'excursions, de visites touristiques et de voyages ; Préparation et réservation de voyages organisés ; Services de transport en commun pour le grand public ;

Publication de revues et reportages photographiques ; Traduction et interprétation ; Éducation, loisirs et sports ; Publication de livres, de magazines, d'almanachs et de revues ; Publication de bulletins d'information [newsletters] ; Services d'édition ; Services de reportages d'actualité ; Services de rédaction de blogs ; Organisation de conférences, expositions et compétitions ; Production audiovisuelle et photographie ; Services de la bibliothèque ; Éducation et instruction ; Accueil et organisation de cérémonies et remise de prix ; Activités de divertissement, sportives et culturelles ; Organisation de jeux, de concours et de jeux questions-réponses ; Organisation et coordination de conférences, de congrès, et de symposiums ; Services de musées [présentation, expositions] ; Production d'enregistrements audio et vidéo sur des supports audio et vidéo ; Production de spectacles et de films ; Éducation et instruction ; Activités récréatives et sportives ; Arbitrage sportif ; Fourniture d'informations concernant les événements sportifs ; Entraînement sportif ; Enseignement sportif ; Mise à disposition d'équipements et d'installations pour évènements sportifs, compétitions sportives et d'athlétisme, ainsi que pour programmes de remise de prix ; Services d'éducation physique ; Conception de cours éducatifs, d'examens et de diplômes ; Conception de matériel d'enseignement ; Coordination de cours d'enseignement ; Épreuves et tests pédagogiques ; Formations professionnelles ; Mise à disposition d'équipements et d'installations en matière d'éducation ; Organisation d'activités pédagogiques ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Recyclage professionnel ;

Services de conception ; Services des technologies de l'information ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Conception d'oeuvres d'art ; Recherche et développement de produits ; Services de conception assistée par ordinateur ; Stylisme [esthétique industrielle] ; Services scientifiques et de conception s'y rapportant ; Services techniques et de conception s'y rapportant ; Services technologiques en matière de conception ; Développement, programmation et implémentation de logiciels ; Services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information ; Services d'hébergement et logiciel en tant que service, et location de logiciel ; Location de matériel et d'installations informatiques ; Développement de matériel informatique ; Sécurité, protection et restauration des technologies de l'information ; Services d'architecture et d'urbanisme ; Services d'ingénierie ; Études et prospection ; Services de recherches médicales et pharmacologiques ; Audits de qualité ; Authentification d'oeuvres d'art ; Contrôle de la qualité et Tests ;

Location de meubles, linges et couverts ; Logement temporaire ; Services de restauration [alimentation] ; Pension pour animaux ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Mise à disposition d'hébergements temporaires ; Hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes ; Location d'installations pour évènements et d'installations temporaires pour bureaux et réunions ; Foyers et auberges de jeunesse [hébergement temporaire] ; Hôtels et motels ; Services de camping touristique [hébergement] ; Services hôteliers.