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Marques déposées par METZ METROPOLE (Communauté d'Agglomération
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METTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METTIS
METZ METROPOLE (Communauté d'Agglomération), Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3925648
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2022
METTIS de METZ METROPOLE (Communauté d\'Agglomération

Présentation de la marque METTIS

Déposée le 6 juin 2012 par METZ METROPOLE (Communauté d'Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est METZ METROPOLE (Communauté d'Agglomération), Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METZ METROPOLE, Mme GAY Agnès domicilié(e) Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ CEDEX 3 - France.

La marque METTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METTIS est expirée depuis le 6 juin 2022.

METZ METROPOLE (Communauté d'Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : urbest METZ GRAND EST , MET , URBEST


METZ METROPOLE (Communauté d'Agglomération), Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ CEDEX 3 - France


METZ METROPOLE, Mme GAY Agnès - Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.