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Marques déposées par Metz Métropole (Communauté d'agglomération
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ARTEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEO
Metz Métropole (Communauté d'agglomération), Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3925645
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2022
ARTEO de Metz Métropole (Communauté d\'agglomération

Présentation de la marque ARTEO

Déposée le 6 juin 2012 par Metz Métropole (Communauté d'agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est Metz Métropole (Communauté d'agglomération), Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Metz Métropole, Mme Gay Agnès domicilié(e) Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ cedex 3 - France.

La marque ARTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEO est expirée depuis le 6 juin 2022.

Metz Métropole (Communauté d'agglomération a également déposé les autres marques suivantes : LE MET'


Metz Métropole (Communauté d'agglomération), Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ cedex 3 - France


Metz Métropole, Mme Gay Agnès - Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ cedex 3 - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 19 novembre 2012 - Retrait partiel n°588873 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Inscription le 11 février 2013 - Retrait partiel n°594653 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; tous les services précités se rapportant au transport de personnes par bus.