Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUAFLAMME
Numéro de dépôt :
1160763
Date de dépôt :
14/01/1981
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Présentation de la marque AQUAFLAMME
Déposée le 14 janvier 1981 par METZ Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « AQUAFLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUAFLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AQUAFLAMME est expirée depuis le 14 janvier 1991.
METZ Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23