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Marques déposées par la société METZ HABITAT TERRITOIRE
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M H T METZ HABITAT TERRITOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

M H T METZ HABITAT TERRITOIRE
METZ HABITAT TERRITOIRE, EPIC

Numéro de dépôt :
3722441
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2020
M H T METZ HABITAT TERRITOIRE de METZ HABITAT TERRITOIRE

Présentation de la marque M H T METZ HABITAT TERRITOIRE

Déposée le 17 mars 2010 par la société METZ HABITAT TERRITOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M H T METZ HABITAT TERRITOIRE »

Le déposant est la société METZ HABITAT TERRITOIRE domicilié(e) 10 rue du Chanoine Collin - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 995 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METZ HABITAT TERRITOIRE domicilié(e) 10 rue du Chanoine Collin - 57000 - METZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M H T METZ HABITAT TERRITOIRE est expirée depuis le 17 mars 2020.

METZ HABITAT TERRITOIRE a également déposé les autres marques suivantes : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT METZ METROPOLE , OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT METZ METROPOLE ,


METZ HABITAT TERRITOIRE, EPIC - 10 rue du Chanoine Collin - 57000 - METZ - France - SIREN 779995224


METZ HABITAT TERRITOIRE - 10 rue du Chanoine Collin - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions.