Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DE ZITA
METTHEY Françoise, Lucie, Alice, 12, Aire du Chemin, 83990 SAINT TROPEZ.

Numéro de dépôt :
1275343
Date de dépôt :
05/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1994

Présentation de la marque LE JARDIN DE ZITA

Déposée le 5 mars 1984 par METTHEY Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JARDIN DE ZITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est METTHEY Françoise, Lucie, Alice, 12, Aire du Chemin, 83990 SAINT TROPEZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METTHEY René. - France.

La marque LE JARDIN DE ZITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DE ZITA est expirée depuis le 5 mars 1994.


METTHEY Françoise, Lucie, Alice, 12, Aire du Chemin, 83990 SAINT TROPEZ. - France


METTHEY René. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Savons, parfumerie, cosmetiques, lotions, joaillerie, bijouterie.Produits en roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles, broderies rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.