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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) METSYS
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SYSBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSBAT
METSYS, Société Anonyme dont le siège social est situé à

Numéro de dépôt :
1386320
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1996

Présentation de la marque SYSBAT

Déposée le 17 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) METSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METSYS domicilié(e) (92500) RUEIL MALMAISON 4, passage Saint-Antoine. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ROBIN & KORKMAZ. - France.

La marque SYSBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSBAT est expirée depuis le 17 juin 1996.

METSYS a également déposé les autres marques suivantes : STOCBYS , ODALIS 400 , COBYS , VITRAIL 400 , COBYS , QUENTIN , H HOUAM , SYSPER , COSYS , SYSBTP


METSYS, Société Anonyme dont le siège social est situé à - (92500) RUEIL MALMAISON 4, passage Saint-Antoine. - France


SCP ROBIN & KORKMAZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

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