Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COBYS
Numéro de dépôt :
1618980
Date de dépôt :
23/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/1999
Présentation de la marque COBYS
Déposée le 23 août 1989 par la Société Anonyme (SA) METSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COBYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COBYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COBYS est expirée depuis le 23 août 1999.
METSYS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10