Metso Minerals (Sweden) AB, Société organisée sous les lois de Suède
Numéro de dépôt :
1711917
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
Présentation de la marque SALA
Déposée le 13 décembre 1991 par la société Metso Minerals (Sweden) AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Metso Minerals (Sweden) AB domicilié(e) Box 132 - 23122 - TRELLEBORG - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SALA est expirée depuis le 13 décembre 2021.
Metso Minerals (Sweden) AB a également déposé les autres marques suivantes : TRELLCORD
Metso Minerals (Sweden) AB, Société organisée sous les lois de Suède - Box 132 - 23122 - TRELLEBORG - Suède
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210314 - Publication au BOPI 2001-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 22 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°568174 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-22
Inscription le 22 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°568175 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-22
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2011 n°2487406 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2011-12-22
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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