Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DYNAPAC
Metso Dynapac International Aktiebolag Société de droit Suèdois

Numéro de dépôt :
1236138
Date de dépôt :
16/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2013

Présentation de la marque DYNAPAC

Déposée le 16 mai 1983 par la société étrangère Metso Dynapac International Aktiebolag auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DYNAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Metso Dynapac International Aktiebolag domicilié(e) c/o Svedala Industri AB Box 4004, 203 11 MALMO,SUEDE (dossier no 2242551) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2242551) - 75008 - France.

La marque DYNAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DYNAPAC est expirée depuis le 16 mai 2013.


Metso Dynapac International Aktiebolag Société de droit Suèdois - c/o Svedala Industri AB Box 4004, 203 11 MALMO,SUEDE (dossier no 2242551) - Suède


CABINET MADEUF Conseil en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2242551) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2018427 - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2003 n°2242551 - Publication au BOPI 2003-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Inscription le 21 mai 2003 - Changement de dénomination n°371154 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158531 - Publication au BOPI 1993-05-11

Inscription le 6 février 1996 - Transmission de propriété n°197127 - Publication au BOPI 1996-02-06

Inscription - Changement de dénomination n°13110 - Publication au BOPI

Machines de vibration, de tassage et damage pour tasser le sol, le béton et les empierrements, tables et machines vibrantes;cylindres de tassage et damage des routes, pièces détachées de ces machines;générateurs électriques, moteurs utilisés avec des machines vibrantes et des générateurs électriques et avec des transformateurs;vibreurs, écrans vibrants et transformateurs vibrants, tous ces mécanismes de vibration et vibrateurs électro-magnétiques servant d'éléments de machines de vibration, machines à secousses utilisées en fonderie, élévateurs pour le nettoyage des grains.Transformateurs électriques, appareils comportant un mécanisme vibrant pour mesurer la consistance du béton, appareils et instruments électriques pour mesurer la teneur en eau du béton;appareils pour essayer la résistance de liaison et de rupture de poutres en béton sous charge.Matériaux de construction non métalliques, pierre naturelle et artificielle; ciment pour l'utilisation dans la construction et dans le béton, matériaux non métalliques de construction des routes, asphalte.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.